Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VANILLA SVELTE
THERASCIENCE SAM

Numéro de dépôt :
3404548
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VANILLA SVELTE de THERASCIENCE SAM

Présentation de la marque VANILLA SVELTE

Déposée le 12 janvier 2006 par THERASCIENCE SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANILLA SVELTE »

Le déposant est THERASCIENCE SAM domicilié(e) BP 111, 7, avenue Saint-Roman,98002 MONACO - 98002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe DUBOURD Avocat à la cour domicilié(e) 16, rue Verdun, Les bureaux du Président,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

THERASCIENCE SAM a également déposé les autres marques suivantes : RIZZONI , NUTRIPUNCH , SVELTE PACK , PROFILE ABDO , INTENSE DRAINER , PROFILE SVELTE , PHYSIORADE , TURBOPERF


THERASCIENCE SAM - BP 111, 7, avenue Saint-Roman,98002 MONACO - 98002 - France


Maître Christophe DUBOURD Avocat à la cour - 16, rue Verdun, Les bureaux du Président,30900 NIMES - 30900 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436902 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°443871 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 20 janvier 2012 - Rejet total n°567435 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-20

Compléments alimentaires à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations médicales pour les sportifs ; aliments, substances et boissons diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; ferments lactiques à usage médical. Et autre produits à usage médical. Crèmes ; huiles ; baumes ; gels ; mousses ; lotions ; masques et les cosmétiques à usage médical. Préparations de vitamines. Compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; préparations pour les sportifs non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine. Aliments et substances diététiques non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine. Protéines pour alimentation humaine ; boisson lactée ou lait prédomine ; huiles comestibles ; ferments lactiques non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine. Aliments et substances énergisantes non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine. Boissons et préparations pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; boissons et préparations pour faire des boissons énergisantes non alcooliques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.